| Genèse
Le conseil de l’Union européenne a pris la décision suivante en mars 2002 à Barcelone au sujet: « Encouragement des qualifications et de la mobilité dans la société européenne ». On a fait un plan qui était déstiné à faire disparaître les entraves de la mobilité géographique. Tout ca devrait être réussi jusqu’à l’année 2005. Par ce plan le conseil de l’Union européenne a décidé d’établir la carte d’assuré social européenne. Et pourtant on n’aspire pas à harmoniser tous les systèmes des assurances maladie européens. Plutôt on envisage de simplifier les procédés, les droits et les devoirs restent non touchés. Les personnes qui réalisent des prestations doivent s’apercevoir facilement qu’il existe de la couverture d’assurance et les assurés doivent ensuite recevoir rapidement les prestations. Par-là, la mobilité dans l’Union européenne est facilitée et encouragée. Aussi la Suisse, la Norvège, le Liechtenstein et l’Islande participent.
D’abord, le formulaire d’assurance maladie pour l’étranger » E111 » (vacances) doit être remplacé. Après, on continue pas à pas avec « E128 » (salariés/étudiants à l’étranger) et à la fin on s’occupe de « E119 » pour des demandeurs d’emploi et « E110 » pour les transports internationaux.
Depuis juin 2004 on distribue cette carte peu à peu. Déjà une année plus tard plus de 30 millions de citoyens européens ont été en possession d’une EHIC personnelle.
| Des liens proposés par Google concernant l’assurance maladie : |
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D’autres mesures concernant l’introduction de la EHIC
A moyen terme on a l’intention de mettre à la disposition des enregistrements de santé comme des informations en cas de besoin ou des dossiers de médicament. Comme ca, une haute qualité et protection médicales doivent être atteintes dans l’Europe entière. Et c’est non seulement intéressant pour des vacanciers mais aussi pour des personnes qui sont mobiles au niveau international. La Commission européenne qualifie l’objectif de « interopérabilité ».
Si le médecin doit avoir la possibilité d’avoir recours aux informations médicales il faut des infrastructures interopérables comme par exemple un accord concernant la représentation et la structure des informations nécessaires. Mais on doit aussi garantir des fondements juridiques et contractuels ou la connexion technique et bien d’autres choses encore. C’est pourquoi on fait maintenant le « plan pour la santé publique et électronique ». On se fixe l’intégration complète de la carte EHIC comme objectif.
Des systèmes de carte différents dans les pays membres de l’UE
Maintenant on doit venir à bout des difficultés initiales. C’est la raison pour laquelle beaucoup de pays membres de l’UE ne disposent pas d’un système de carte nationale, mais bien des pays sont en train de l’introduire. Les pays qui se servent des systèmes de carte travaillent avec des systèmes différents :
- L’Allemagne, la France, la Belgique, le Danemark et les Pays-Bas disposent d’un système qui permet à examiner les droits actuels. Ca doit faciliter la réglementation relative au remboursement.
- En plus, la Belgique a la possibilité de révéler la situation qui relève du droit du travail de chacun en particulier. C’est pour la découverte du travail au noir.
- L’Italie dispose d’un système avec des cartes qui contiennent des informations concernant des traitements d’urgence.
- L’Irlande dispose d’un système qui demande la présentation de la carte d’assuré en cas d’enregistrement à l’agence pour l’emploi.
- En plus, les cartes disposent des mémoires différentes ou bien des lecteurs. Quelques cartes ont des puces microprocesseurs et d’autres cartes disposent d’une piste magnétique.
Des informations/données sur la carte EHIC
D’abord, les différences entre les cartes n’étaient pas une cause d’empêchement pour l’introduction de la carte EHIC, sur laquelle les informations suivantes sont sauvegardées maintenant:
- Le nom et la date de naissance de l’assuré et son
- Un numéro d’identification personnel
- Des indications à propos de la validité
- Un numéro d’identification du propriétaire
- Un numéro continu qui doit prévenir de l’abus. Il doit pouvoir être vérifié si les indications sur la carte sont conformes aux indications du propriétaire.
Si vous êtes à l’étranger et constatez que vous avez perdu la carte votre caisse d’assurance-maladie peut vous envoyer un certificat en remplacement par fax. (Ici vous trouvez toutes les informations à propos de la caisse privée d’assurance-maladie).
Certificat en remplacement provisoire
Les données sauvegardées ne sont accessibles qu’aux personnes qui possèdent une carte de professionnel de santé.
Le projet Netc@rds
On a démarré le projet Net@rds pour pouvoir faire des progrès. On se fixe le rapprochement de l’interopérabilité comme objectif. Par le projet Netc@rds la Commission européenne favorise/simplifie le scannage des cartes. Les données sont enregistrées sur les cartes nationales de manière différente. Actuellement, les données sont toujours visibles à tel point qu’ils peuvent être copiées et c’est très extrêmement inconsidéré. Mais les Netc@rds doivent améliorer cette situation. On fait possible la consultation des données par un accès Internet assuré ou le contrôle en ligne. Pendant les jeux olympiques d’été on a déjà installé des stations de travail de Netc@rd à Athènes et à Thessaloniki.
Les pays suivants participent au projet « Netc@rds »:
- Allemagne
- Finlande
- France
- Autriche
- Grèce
- Italie
- Slovénie
- République Slovaque
- République tchèque
- Hongrie
Présentation de la carte EHIC
Dans tous les pays la carte est imprimée de facon homogène et elle est individuelle. Il n’y aura pas de carte familiale.
En Allemagne on a décidé d’intégrer la carte EHIC sur la carte d’assuré social. Il n’y aura alors qu’une carte.
Le verso de toutes les cartes:
Vous pouvez commander à tout moment la carte chez votre assurance. En ce moment la durée de validité est de 2,5 ans. On prévoit éventuellement de mettre une photo de l’assuré sur la carte.
Pour tous les assurés par l’Etat la carte est disponible gratuitement chez leur caisse d’assurance maladie.
Prestations
- Sur présentation de la carte on a droit aux prestations, qui sont nécessaires à ce moment. Si vous vous décidez pour certaines raisons à vous soumettre à un traitement médical à l’étranger la carte EHIC ne vous sert pas. On ne réalise que les prestations qui aident à éviter que vous devez interrompre votre séjour temporaire à l’étranger et que vous pouvez rester sans risques de santé.
- Dans d’autres pas il y a des médecins privés qui ne sont pas rattachés au système public et qui travaillent indépendamment de l’Etat. Dans ce cas, la sécurité sociale ne prend pas les coûts. Alors, il en résulte que dans ce cas la carte EHIC n’est pas valable.
- Si vous souffrez d’une maladie chronique vous pouvez aussi aller à la consultation d’un médecin à l’étranger. Mais veuillez d’abord élucider avec votre caisse d’assurance-maladie quelles prestations seront réalisées. Attention : Les prestations dépendent de la disposition réglementaire du pays correspondant. Dans ce cas la disposition réglementaire du pays correspondant est déterminante et pas celle de votre pays !
Mais cependant, dans la plupart des pays vous devez effectuer le paiement à l’avance. Vous recevez les quittances correspondantes que vous devez présenter à la caisse assurance-maladie locale qui rembourse le tarif correspondant. Dans beaucoup de pays il existe le système suivant : Si on doit aller chez un spécialiste on a besoin d’un formulaire (transfert) du médecin de famille afin que la caisse d’assurance-maladie puisse prendre en charge les frais.
Quand vous demandez la carte EHIC à votre caisse d’assurance-maladie vous recevez une fiche d’information concernant les dispositions réglementaires dans d’autres pays. Ces informations sont importantes. Si votre caisse d’assurance-maladie ne dispose pas de documentation veuillez vous renseigner avant le séjour à l’étranger.
Dans les pays suivants on a toujours besoin de formulaires : La Croatie, la Serbie/la Bosnie, la Macédoine et la Turquie.
La carte de santé électronique à partir de l’année 2006
La carte de santé électronique et la carte EHIC sont deux projets différents. D’abord, la carte de santé électronique ne sera utilisable que dans le pays-même. Plus d’information à ce sujet:
Sur demande, des informations d’urgence(groupe sanguin, incompatibilités, maladies…) sont enregistrées sur la carte. Mais ce n’est possible qu’à les 3 conditions suivantes :
- La carte
- Le numéro d’indentification personnel
- La carte d’identité de métier de la santé de la personne qui doit imprimer le document
La carte de santé doit aussi contenir une photo de l’assuré pour empêcher de l’abus.
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