Les responsables de la Sécurité sociale sont des caisses d’assurance. Ils sont les collectivités de la loi publique. Le législateur fixe à l’aide du code de la sécurité sociale, quels devoirs doivent être remplis par les caisses d’assurance. Les membres acquittent une cotisation qui dépend du revenu. Cet argent sert à remplir les devoirs. Les membres forment une communauté de solidarité – toutes les membres recoivent les mêmes prestations bien que les cotisations soient différentes(contrairement à l’assurance-maladie privée !).

Les différents types des caisses d’assurance-maladie

Des caisses d’assurance-maladie locales et générales (AOK) sont pour des régions locales (par exemple AOK Munich):

Les personnes qui sont obligées de s’assurer ont la possibilité de décider ou ils font leur assurance. L’assuré est lié à son assurance choisi pendant 12 mois et après il peut résilier avec délai de préavis de trois mois d’ici la fin de l’année. Lors du choix d’une caisse de maladie de l’entreprise ou d’une caisse corporative de maladie il faut tenir compte du fait que tout le monde à accès et non seulement les membres de la corporation/de l’entreprise.

Alors, la sécurité sociale (vue d’ensemble des tests des assurances maladie privées) n’a pas seulement un responsable uniforme et se divise en 8 différents types de caisses maladie mentionnées ci-dessus contrairement à l’assurance maladie privée. Ces différents types de caisses maladie sont organisées par gestion autonome. En cadre de cette gestion autonome les assurés et leurs employeurs participent activement à la politique des caisses d’assurance maladie par des employés de l’administration formés en commun. Le conseil d’administration est attribué de facon paritaire par des représentants des assurés et des employeurs. Mais ici, il y des différences:

Le conseil de l’administration a pour tâche de faire l’état prévisionnel, de décider les statuts (par exemple à propos des tarifs de la prime) et de contrôler et voter le comité directeur. Le comité directeur titulaire, voté pour un temps de 6 ans, dirige l’affaire en cours de la caisse d’assurance maladie.

Obligée de s'assurer et l'assurance qui a droit à une

Des assurés soumis à une assurance obligatoire sont assurés volontairement. (Les §§ 5 - §§ 10 SGB V sont d’une importance particulière).

a) Des assurés soumis à une assurance obligatoire : Ils sont obligés par la loi de participer à la communauté de solidarité de la Sécurité sociale. Ainsi, la Sécurité sociale est une assurance forcée. En premier lieu, des ouvriers, des employés et des retraités font partie de ce groupe. Mais il y a des exceptions. Cette obligation d’assurance n’est pas valable pour toutes les personnes. Ces personnes ne doivent pas s’assurer mais ils ont la possibilité de s’assurer à une caisse d’assurance maladie privée ou d’être
b) assuré volontaire : Ce sont tous les ouvriers et les employés dont le revenu dépasse le maximum de l’obligation de s’assurer.

A certaines conditions, les conjoints et les enfants sont inclus dans le contrat d’assurance des assurés volontaires ou obligatoires.

Le maximum de l’obligation de s’assurer = montant du revenu, jusqu’auquel on est obligé de s’assurer. Le maximum s’élève à 75% du plafond de la Sécurité sociale à l’assurance retraite. Mais étant donné que le plafond est constamment changé, le maximum de l’obligation de s’assurer se change aussi.

Le plafond de la Sécurité sociale = la limite du revenu jusqu’ à laquelle on doit payer des cotisations à la Sécurité sociale.

A propos de la Sécurité sociale, le plafond de la Sécurité sociale est identique au maximum de l’obligation de s’assurer.